Actes administratifs

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00064 BOULANGERIE FRAISE & FARINE

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

Modification de l'arrêté du 1er avril 2016 portant règlement intérieur des salles de la Maison de Sociétés, article 2

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 31 au 47 rue Jean Jaurès 69500 BRON au Club Pétanque Bron Terraillon, représenté par son Président

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

Avenant n° 3 au marché n° 2024-730 - Création d'un poste de Police et DSIT - lot n° 3 : "Charpente boi

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

Arrêté préfectoral relatif à la fixation des horaires d'ouverture et de clôture du scrutin pour les élections municipales et métropolitaines dans les bureaux de vote des communes du département du Rhône situées dans le ressort de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 18 décembre 2025 - Auteur Pour la Préfète, le Préfet, secrétaire général, Préfet délégué pour l'égalité des chances Fabrice ROSAY

Publié le 19 décembre 2025

Arrêté préfectoral portant renouvellement des membres des commissions de contrôle des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Lyon

Acte administratif du 17 décembre 2025 - Auteur Pour la Préfète, le Préfet, secrétaire général, Préfet délégué pour l'égalité des chances Fabrice ROSAY

Publié le 19 décembre 2025

Association Mission Locale Bron Décines Meyzieu - Approbation de la convention d’objectifs et attribution d'une subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 17 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00056 LE FOURNIL DE PARILLY

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025