Actes administratifs

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Basket Club - 14 septembre 2025

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 29 situé au groupe scolaire Jean Jaurès - 45 rue Roger Salengro 69500 BRON

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2025-907 relatif à la fourniture et l'installation de deux projecteurs au cinéma Les Alizés

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant au marché relatif à la Construction du groupe scolaire Les Genêts - lot n° 14 "Peinture - Nettoyage"

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction de la Tranquillité Publique

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Les amis du tarot - 7 septembre 2025

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Ordonnant la capture et le placement d'un animal dans un lieu de dépôt ou son euthanasie

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2025-848 relatif à l'aménagement de l'aire de jeux du square de l'académie d'escrime

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025