Actes administratifs

Règlement intérieur du Centre nautique

Acte administratif du 07 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 mai 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur 5 emplacements du parking situé au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation

Acte administratif du 07 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2025

Liste d'aptitude au titre de la promotion interne 2025

Acte administratif du 02 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 mai 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Fort de Bron - 17 juillet 2025

Acte administratif du 02 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 mai 2025

Tableaux d'avancements de grades - Année 2025

Acte administratif du 02 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 mai 2025

Avenant n° 1 à la convention d'usage du logiciel de billetterie Mapado utilisé pour les différents évènement de la Médiathèque Jean-Prévost

Acte administratif du 29 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 mai 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 29 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 mai 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 29 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 mai 2025